Mentions légales
Identification du propriétaire du site
Le site appartient à Avise. Le siège est à Paris. Il est représenté par Patrick GEZE, Directeur de publication du site. Copyright © 2009 avise.org. Tous droits réservés. Afin de satisfaire aux prescriptions de la loi du 6 janvier 1978, et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986, le présent site à fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
Propriété intellectuelle
Tous les signes distinctifs (marque, logo, noms commerciaux) ainsi que la présentation et le contenu du site avise.org sont protégés par les lois et conventions internationales sur la propriété intellectuelle. Il est donc interdit de les reproduire, représenter, copier, traduire, arranger dans une autre oeuvre ou un autre site sans autorisation de l’Avise.
Données nominatives ou à caractère personnel
Les utilisateurs sont parfois invités à fournir à avise.org des données nominatives, c’est à dire certaines informations à caractère personnel. Ils sont expressément avertis qu’ils n’ont aucune obligation de répondre aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque questionnaire mentionne le caractère impératif des réponses pour obtenir la fourniture du service demandé.
Le traitement automatisé par avise.org des données nominatives fournies par l’utilisateur est conditionné à l’accord express et ponctuel de ce dernier.
Ces données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers par Avise.org. Avise.org se réserve toutefois la possibilité de transmettre à des tiers ces informations sous un mode codé ne permettant pas d’identifier l’utilisateur.
Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée "Informatique et Liberté", avise.org informe l’utilisateur de son droit d’accès aux informations nominatives qui le concernent et dont il peut à tout moment demander qu’elles soient supprimées, rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour, et ce sans qu’il ait à justifier d’un quelconque motif. A cet effet, avise.org tient à la disposition de l’utilisateur l’adresse e-mail suivante : contact@avise.org
Sécurité
Avise.org prend toutes les précautions pour préserver la sécurité des informations communiquées par les utilisateurs. Toutefois, ceux-ci sont avertis que les interventions dans les forums de discussion ou à l’occasion de messages échangés par e-mail peuvent permettre à des tiers de les identifier.
Liens hypertextes
Avise.org instaure des liens avec d’autres sites sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle. Avise.org ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les utilisateurs et visiteurs de avise.org peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site avec l’autorisation expresse et préalable de avise.org. Pour ce faire, il suffit à l’internaute de contacter le Directeur de Publication ci-dessus visé de avise.org à cet effet.
Législation applicable
Avise.org est soumis à la législation française. En conséquence, dans l’hypothèse où certaines informations seraient considérées comme illégales dans d’autres pays, la responsabilité de avise.org ne pourrait être engagée, chaque utilisateur devant vérifier la conformité du site à la législation du pays auquel il est matériellement et territorialement soumis.
Partenariat éditorial
Avise.org est associé à une équipe éditoriale de qualité, nombreuse et experte. A ce titre, vous qui souhaitez enrichir le contenu de votre site de rubriques, dossiers, articles ou conseils issus de nos domaines de compétences pour valoriser votre offre et/ou crédibiliser vos produits, avise.org est votre partenaire. Merci de nous contacter.
Partenariat de service
Vous proposez des services originaux sur votre site susceptible de s’intégrer au sein du site avise.org, contactez-nous pour demander une présence sur notre site.







