Réalisée par l’Avise, France urbaine et le RTES, cette étude vise à éclairer les cadres et leviers d’action des territoires urbains pour soutenir l’innovation sociale et l’ESS, grâce à des exemples et des paroles d’élu.es…
Les fonds structurels européens représentent plus de treize milliards d’euros en France. Parmi eux, le Fonds européen de développement régional consacre à lui seul neuf milliards d’euros. Ce Repère donne le mode d’emploi pour…
Cette brochure présente les principales problématiques (juridiques, organisationnelles et financières) soulevées par les Sociétés coopératives d’intérêt collectif (Scic). Le but de cette note est de faire valoir ces entreprises…
Les structures qui font de la recherche et développement (et théoriquement aussi de la R&D sociale) peuvent prétendre au Crédit Impôt Recherche (CIR). Mais de quoi parle-t-on? quelles sont les entreprises éligibles ? Réponses et…
Destinée aux collectivités ainsi qu’à tous ceux qui souhaitent approfondir leurs connaissances des Sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC), cette note présente les principaux aspects du cadre juridique qui réglementent…
