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Décryptage
Soutien aux entreprises de l'ESS

Entraide et mécanismes de soutien face au COVID-19

Aux côtés du gouvernement, les acteurs économiques, notamment ceux de l'ESS, s'engagent pour faire face aux conséquences sociales et économiques de l'épidémie de Coronavirus COVID-19. Réseaux de coopération et d'entraide, solidarité et résilience sont le cœur de cette mobilisation qui anime l'ESS mais aussi acteurs publics et privés, résolus à continuer de répondre aux besoins sociaux et maintenir au mieux l'activité économique. Retrouvez dans cet article, une synthèse des mesures gouvernementales ainsi que des contacts et des outils.

Article mis à jour le 20 mai 2020 

Mesures gouvernementales de soutien à l'activité économique

Afin de soutenir les acteurs économiques, face aux conséquences de l'épidémie du coronavirus COVID19, le gouvernement français met en oeuvre un certain nombre de mesures à destination des entreprises impactées.

Cellule de liaison ESS Covid19 du Haut-Commissariat à l'ESS et l'innovation sociale 

Une cellule de liaison entre le Haut-Commissariat à l'ESS et l'innovation sociale et les organisations représentatives de l'ESS a été mise en place depuis le début de la crise.

Pour faciliter la lisibilité des différentes informations, le Haut-commissariat à l'ESS tient à disposition des acteurs de l'économie sociale et solidaire une synthèse des mesures par ministère et par organisation. Cette synthèse renvoie aussi vers les pages dédiées aux actions complémentaires menées par les Régions.

Maintien de l'emploi et de l'activité et soutien à la fonction employeur

Le ministère du Travail, afin de soutenir les entreprises qui font face à une situation de baisse d'activité dûe à l'épidémie en cours et soutenir l'ensemble des entreprises dans leur fonction employeur, met à disposition des employeurs en difficulté :

  • un dispositif de chômage partiel simplifié et renforcé ;
  • un accès facilité à l'aide à la formation FNE-Formation, qui permet de remplacer l'activité partielle tout en investissant dans les compétences des salariés ;

>> découvrez le détail de l'aide à la formation FNE-Formation sur travail-emploi.gouv.fr
>> consultez le détail des mesures liées au chômage partiel sur activitepartielle.emploi.gouv.fr
>> ainsi que le document d'appui à la fonction employeur en situation d'épidémie et les fiches conseils sectorielles

En parallèle, pour répondre aux besoins de recrutements des secteurs en tension et en première ligne pendant la crise, le Gouvernement lance la plateforme Mobilisation Emploi, en partenariat avec Pôle emploi, afin de faciliter les recrutements de personnes en recherche d'emploi ou en activité partielle.

Le Ministère du travail facilite, en outre, la mise à disposition temporaire de salariés volontaires entre deux entreprises.

>> découvrez la plateforme mobilisationemploi.gouv.fr
>> consultez la mesure concernant la mise à disposition de salariés volontaires sur travail-emploi.gouv.fr

Trésorerie, garanties et crédits

Bpifrance met à disposition un accès dédié pour être renseigné et orienté quant à ses problèmes de trésorerie et engage une série de mesures de soutien :

  • une garantie pour les prêts de trésorerie accordés par les banques privées françaises ;
  • une prolongation des garanties classiques des crédits d’investissement ;
  • le réaménagement sur demande des crédits moyen et long terme pour les clients Bpifrance.

>> consultez le détail des mesures sur www.bpifrance.fr
>> ainsi que le formulaire de contact et le numéro vert (0 969 370 240) dédiés

La Médiation du crédit, créée au moment de la crise financière de 2008, est un dispositif adossé à la Banque de France qui vise à apporter des solutions aux entreprises en situation de dénonciation de découvert, refus de crédit, refus de rééchelonnement d'une detterefus de caution ou de garantie, etc.

>> découvrez le dispositif de Médiation du crédit sur mediateur-credit.banque-france.fr

La Méditation des entreprises, dispositif gratuit adossé au ministère de l'Économie et des Finances, peut être saisie pour tout différend lié à l’exécution d’un contrat de droit privé ou d’une commande publique, notamment en cas de conditions de paiement non respectées ou rupture brutale de contrat.

>> découvrez le dispositif de Médiation des entreprises sur www.economie.gouv.fr

Modulation et report des paiements d’échéances sociales et fiscales

L’administration fiscale  et le réseau des URSSAF permettront, notamment :

  • le report sans pénalité du règlement des prochaines échéances d'impôts directs et de cotisations salariales et patronales ;
  • pour les travailleurs indépendants, la possibilité de moduler le taux et les acomptes de prélèvement à la source ;
  • la mise en place d’un plan d’étalement de créances.

>> retrouvez le détail des mesures sur www.impots.gouv.fr et www.urssaf.fr

Fonds de solidarité pour les petites entreprises et les indépendants

Le ministère de l'Économie et des Finances a mis en place un Fonds de solidarité à destination des entreprises dont l'activité a été arrêtée et des petites entreprises ayant subit une importante baisse de leur chiffre d'affaire. La mesure fait l'object de critères restrictifs, détaillés sur le site du ministère.

  • une aide forfaitaire de 1 500 euros sur simple déclaration
  • un dispositif anti-faillites pour les entreprises qui emploient au moins un salarié

>> retrouvez le détail de la mesure sur www.economie.gouv.fr
>> découvrez le dossier d'orientation de la Fédération nationale des auto-entrepreneurs sur www.federation-auto-entrepreneur.fr

Banque des Territoires : un plan d’urgence pour les entreprises de l'ESS durant la période de confinement

Le dispositif mis en place par la Banque des Territoires a pour objectifs de soutenir la trésorerie, permettre de régler les dépenses de fonctionnement et faciliter la reprise d’activité des entreprises de l'ESS.

>> retrouvez le détail du dispositif sur www.banquedesterritoires.fr

Dispositif de secours ESS et mesures spécifiques pour les associations

Le Dispositif de secours ESS est un dispositif d’urgence à destination des très petites entreprises ESS (3 salariés et moins) menacées par les effets de la crise Covid-19, en cours d'élaboration par le Haut-Commissariat à l'ESS et à l'innovation sociale, en partenariat avec France Active et BNP Paribas.

Le dispositif apportera :

  • une aide directe et forfaitaire aux entreprises en grande difficulté (5 000€, selon les premières hypothèses) ;
  • sera complété par un accompagnement au redressement, via le Dispositif local d'accompagnement (DLA).

Le Pacte Relance est un dispositif France Active, soutenu par ses partenaires - la Banque des territoires, notamment -, à destination des entreprises à fort impact social, territorial et environnemental pour les aider à surmonter la crise et les préparer à la reprise. Le Pacte comporte plusieurs mesures :

  • un diagnostic et un accompagnement renforcé ;
  • de nombreuses mesures bancaires ;
  • le prêt Relève Solidaire de 30 millions d'euros, porté par France active et la Banque des Territoires : le dispositif consiste en un prêt sans intérêts, allant jusqu’à 100 000€ et sur une durée de 12 à 18 mois, afin de reconstituer sa trésorerie, combler les pertes non couvertes par les aides exceptionnelles et préparer la relance de son activité. Ce nouveau prêt permettra d'aider jusqu'à 500 entreprises à fort impact dans les prochains mois.

>> pour en savoir plus, consultez le communiqué de presse et le guide de France Active

Le Dispositif local d’accompagnement (DLA) mobilisé pour les structures de l’ESS

Dans le contexte de crise sanitaire du COVID-19, le Dispositif local d’accompagnement (DLA) se mobilise pour orienter à court terme les structures de l’ESS en difficulté et faciliter la sortie de crise et la relance de l’activité. 
Premier dispositif public d'accompagnement de l’économie sociale et solidaire (ESS) en France, le DLA est l’outil de référence au service des associations. Depuis 18 ans, le DLA accompagne chaque année plus 6 000 structures employeuses de l’ESS (associations, coopératives, structures d’insertion par l’activité économique, entreprises sociales agréées ESUS) de tous secteurs dans la consolidation et le développement de leurs activités.

Depuis sa création, le DLA est qualifié et structuré pour accompagner les structures qui font face à des difficultés économiques ou stratégiques, ont la nécessité de réviser leur modèle économique, de repenser leur gouvernance ou encore d'imaginer des évolutions d'activités ou de renouveler leurs sources de financement.
Le dispositif est d'autant plus fortement mobilisé durant la crise de COVID 19 pour apporter son expertise et sa vision transversale aux structures de l'ESS

Les structures peuvent solliciter leur interlocuteur habituel qui répond à leurs questions, l’annuaire des référents territoriaux DLA est consultable sur : www.info-dla.fr 

Mesures propres au secteur de l'insertion

Au-delà des mesures de droit commun, le secteur de l'insertion pourrait fait l'objet de mesures exceptionnelles : le ministère annonce d'ailleurs que "les fonds existants (FDI pour l’IAE, FATEA pour les EA) pourront être utilisés pour accompagner les structures et les aider à s’adapter aux circonstances exceptionnelles". Des propositions sont en cours d’élaboration.

Quelques précisions ont déjà été apportées :

  • les établissements adaptés et ateliers d'insertion pourront, à titre exceptionnel et pour assurer la continuité des parcours d'insertion, renouveler les CDDI, CDD tremplin et CDDU des salariés placés en activité partielle
  • les dates d'échéances des agréments délivrés par Pôle emploi pour tous les salariés en insertion sont reportées de trois mois
  • la prise en charge des formations des salariés en insertion, au titre du plan d’investissements dans les compétences (PIC) IAE pour l’exercice 2020, est maintenue
  • les fonds du plan d’investissements dans les compétences pourront être mobilisés pour soutenir les Geiq en difficulté du fait de la crise
  • le fonds départementale d'insertion sera lui aussi mobilisé et pourra, par dérogation, faire l'objet d'un versement en une seule échéance

>> retrouvez le détail des mesures et les contacts utiles sur travail-emploi.gouv.fr

Mesures propres au secteur du tourisme et de l'événementiel sportif et culturel

Un grand plan de soutien à la filière Tourisme, avec un volet important réservé au tourisme social, a été annoncé par le gouvernement, avec notamment :

  • un élargissement et une prolongation des mesures de chomage partiel et de l'accès au fonds de solidarité
  • une exonération des cotisations sociales et une annulation des loyers et redevances dus aux bailleurs publics, pour les TPE et PME
  • la possibilité d'un allègement de la taxe de séjour des hébergements touristiques, par les collectivités locales

>> Retrouvez le détail des différentes aides accessibles pour chaque entreprise sur www.plan-tourisme.fr

Mesures complémentaires

La Loi d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19 prévoit des mesures complémentaires :

  • la possibilité, pour l’employeur, d’imposer ou modifier les dates des congés payés de ses salariés, dans la limite de six jours ouvrables
  • la possibilité, pour les microentreprises, de reporter ou étaler le paiement des loyers et des factures d’eau, gaz et électricité
  • l'assouplissement des conditions de réunion et de délibération des organes de direction

>> retrouvez le détail de la mesure sur www.economie.gouv.fr

 

Entraide et mobilisation des acteurs de l'économie sociale et solidaire

Outre les annonces gouvernementales, l'écosystème de l'économie sociale et solidaire s'engage et coopère pour continuer à répondre aux besoins de ses bénéficiaires et maintenir l'activité économique, tout en s'adaptant aux nécessités de l'épidémie.

Les réseaux et têtes de réseaux, aux côtés de leurs adhérents et bénéficiaires

De nombreux réseaux et têtes de réseaux ont lancé des initiatives pour soutenir et accompagner les entreprises de l'ESS. Pour mesurer l'ampleur des répercussions liées à l'épidémie et pouvoir apporter rapidement des solutions d'accompagnement adaptées, des enquêtes de besoins et d'impacts sont en cours.

Le Centre Français des Fonds et Fondations relaie les informations du Haut-commissariat à l'ESS auprès de ses adhérents.
www.centre-francais-fondations.org

Le Conseil National des Barreaux propose des consultations téléphoniques gratuites avec des avocats.
www.avocat.fr

La Confédération générale des Scop met en place des mesures exceptionnelles de soutien financier et d'orientation des structures coopératives.
www.les-scop.coop

Coorace alimente une espace ressource pour les entrepreneurs et se tient à la disposition de toutes les entreprises d'utilité sociale et territoriale par mail ou téléphone.
www.coorace.org

La Fédération nationale de la Mutualité Française accompagne ses 2 800 établissements et services de soins afin de les aider dans la gestion de l’épidémie et les informer sur les recommandations, informations et conduites à tenir, et met en oeuvre un dispositif spécifique à destination des mutuelles et unions régionales.
www.mutualite.fr

Le Mouvement associatif informe l'ensemble des acteurs associatifs sur les dispositifs qui leur sont accessibles via sa e-lettre d'information.
lemouvementassociatif.org // S'inscrire à la e-lettre d'information

Le Mouvement des entrepreneurs sociaux compile outils et contacts utiles, propose un questionnaire pour comprendre les besoins et attentes des entrepreneurs impactés et ouvre une Help room pour se faire accompagner durant la crise avec des rendez-vous thématiques tels que Faire face aux difficultés de tresorerie ou Anticiper la reprise.
Help Room // Découvrir la boîte à outils // Répondre au questionnaire

L'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (Uniopss) appuie et informe les acteurs des secteurs sanitaires et sociaux.
www.uniopss.asso.fr

France active propose une boite à outils dédiées aux mesures nationales mais aussi régionales de soutien aux entreprises et adapte ses outils financiers
www.franceactive.org // Consultez la boîte à outils

La fédération des entreprises d'insertion, Andicat et l'UNEA lance un recensement des entreprises sociales inclusives en capacité de reprendre totalement ou partiellement une activité, dans l'un des quatre champ suivants : confection de repas, livraison de repas, confection de masques, mobilisation des centres d'appels.
Répondre à l'appel

Le réseau européen SocEnt EU appelle la communauté « makers » à se mobiliser pendant cette crise et leur propose de construire des outils en appui aux services hospitaliers.
Répondre à l'appel

Finacoop décrypte les mesures fiscales et sociales au sein d'un document alimenté par une dizaine d'experts et mis à disposition sous la licence Creative commons.
Consulter et enrichir le document en ligne

Tech for good France ouvre un questionnaire pour connaitre les besoins des entrepreneurs et imaginer des solutions.
Répondre au questionnaire

Les Canaux met à disposition un grand nombre de vidéo et webinaire dédiées aux entrepreneurs afin de les appuyer dans le développement de leur activité.
Consultez les visioconférences

Des entreprises de l'ESS toujours en activité pour répondre à leurs bénéficiaires

Bénénova continue de proposer des missions courtes de bénévolat, tout en mettant en oeuvre toutes les mesures de protection nécessaires pour les bénévoles et les bénéficiaires, et met en lumière les manières de s'engager depuis chez soi.
​www.benenova.fr

La Croix Rouge est mobilisée aux côtés du SAMU, des centres d'hébergement et des personnes vulnérables isolées et lance un numéro d'écoute pour ces dernières.
09 70 28 30 00 (7j/7, de 8h à 20h)

Emmaüs Connect lance le collectif #ConnexiondUrgence pour lutter contre l'isolement numérique et vise "10 000 ordinateurs pour nos jeunes les plus vulnérables", 20 000 téléphones et des milliers de recharges gratuites activées pour ses bénéficiaires en difficulté.
emmaus-connect.org

L'association Entourage, ouvre sa plateforme à toute personne en situation de détresse et d’isolement pour permettre la solidarité de proximité.
www.entourage.social

Le projet Folding[at]home propose une application pour mettre la puissance de son ordinateur à disposition de la recherche médicale : 1 million d'ordinateurs sont attendus
foldingathome.org

La MedNum, coopérative des acteurs de l’inclusion numérique, ouvre un centre d’aide pour accompagner les citoyens et travailleurs dans leurs démarches en ligne essentielles.
solidarite-numerique.fr

Miimosa, la plateforme de financement participatif, propose une plateforme pour mettre en lien agriculteurs et consommateurs : référencement des produits, proposition de services ou de missions, etc.
alimentationcitoyenne.fr

La Lettre du spectacle propose des numéros gratuis dédiés à l'impact de la crise sanitaire sur le secteur culturel et aux solutions déployées par les acteurs culturels.
Téléchager La lettre du spectacle du 15 mai 2020
>> Retrouvez tous les numéros en version numérique sur reditec.org

Phénix, l'association anti-gaspillage, lève sa commission pour permettre aux commerçants de récupérer l’intégralité du prix de vente de leurs invendus.
wearephenix.com

L'association Solinum recense les structures qui continuent de répondre aux besoins des plus démunis, sur l'ensemble du territoire.
www.solinum.org

Des outils pour faciliter l'entraide et le télé-travail

Le gouvernement français appelle à la mobilisation générale des solidarités et lance une plateforme pour s'engager.
covid19.reserve-civique.gouv.fr

French Impact recense et donne à voir l'offre d’entraide de l’écosystème French Impact : initiatives nationales et régionales, outils en ligne, etc.
www.le-frenchimpact.fr // Proposer une initiative d'entraide

Maddyness, le magazine en ligne, répertorie les initiatives solidaires : logiciels gratuits le temps du confinement, fonctionnalités dédiées à la crise, mise à disposition de temps par des experts, etc.
www.maddyness.com

La France Une Chance, les entreprises s’engagent et le Conseil de l’inclusion dans l’emploi proposent des webinaires réguliers à destination des entreprises sociales inclusives
travail-emploi.gouv.fr

La Chambre régionale de l'ESS (CRESS) Paca recense webinaires et formations en ligne à destination des entreprises de l'ESS.
www.cresspaca.org

Les acteurs de la tech proposent des services de messagerie, visio-conférence ou conférence téléphonique en ligne gratuitement ou à tarif réduit : Zoom, Skype, Klaxoon, Microsoft TeamsOVH, etc.

Le Groupe de Soutien en cas de Crise Numérique regroupe plus de 200 bénévoles à votre disposition pour gérer les urgences numériques
gscn.eu.org

Framasoft met à disposition l'ensemble de ses logiciels libres : agenda partagé, formulaire en ligne, diaporama collaboratif, espace de stockage en ligne, etc.
degooglisons-internet.org

makesense alimente "sa chaine télé" de tutoriels et vidéos pour faciliter le télétravail et le confinement : méditation, facilitation en ligne, visio-conférences, cercles de parole.
spreadsense.makesense.org

France digital met en ligne des fiches pratiques et des outils et ouvre des permanences en ligne pour appuyer les entreprises.
www.francedigitale.org

Le journal Le Monde publie un article en ligne pour proposer Dix astuces pour télétravailler (à peu près) dans la joie et l’harmonie.
www.lemonde.fr

Vendredi publie des astuces sur son blog et anime des webinaires pour faciliter le télétravail.
blog.vendredi.cc

AlloVoisins et Voisins Solidaires, plateformes de voisinages, facilitent le maintien du lien social et la solidarité entre voisins : livraison de courses, aide aux devoirs, etc.
www.allovoisins.com // voisinssolidaires.fr

Des acteurs engagées pour la continuité pédagogique

L’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture propose un guide en ligne pour aider professeurs et élèves à maintenir un rythme d’apprentissage.
fr.unesco.org

Le ministère de la Culture lance le projet #Culturecheznous et répertorie les offres culturelles numériques proposées par ses nombreux opérateurs : archéologie, cinéma, musées, audiovisuel, spectacles, jeunesse, patrimoine, danse, archives, etc.
www.culture.gouv.fr

Le CNED donne accès à des conseils et des parcours pédagogiques pour soutenir les parents durant l'opération ma classe à la maison.
www.cned.fr

France 4 modifie sa programmation pour diffuser dès le 23 mars des cours dispensés par des professeurs de l'Éducation Nationale.
www.france.tv/france-4

Taleming, site de podcasts pour enfant, propose une liste collaborative de contenus pour occuper les enfants : contenus audio ou vidéo, ressources et activités pédagogiques, etc.
taleming.com

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