MENTIONS LÉGALES

Editeur du site

Avise
Association loi 1901
SIRET : 442 520 037 00031
Code Naf : 9499Z
TVA intracommunautaire : FR81442520037
Directrice de publication : Cécile LECLAIR

Siège Social :
18 avenue Parmentier - Bâtiment cour
75011 Paris
Tel : 01 53 25 02 25
Mail : contact@avise.org

Ce site bénéficie du financement de la Banque des Territoires – Groupe Caisse des Dépôts et du Fonds social européen.

Développements

Le site avise.org a été développé sous Drupal 7.

Création du site en 2014

Design graphique : Chloë Breuillé
www.kolwi.fr
Avec le soutien conseil de Huckleberry

Développement : SCOP Happyculture
www.happyculture.coop

Evolutions du site en 2018

UX/UI, Design graphique : StudioF12
http://studiof12.fr/

Développement : Studio GD
http://studio.gd/

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par la société Ambika
5 rue Alfred de Musset
94100 St-Maur-des-Fossés
www.ambika.fr

Données nominatives ou à caractère personnel

Les utilisateurs sont parfois invités à fournir à avise.org des données nominatives, c’est à dire certaines informations à caractère personnel. Ils sont expressément avertis qu’ils n’ont aucune obligation de répondre aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque questionnaire mentionne le caractère impératif des réponses pour obtenir la fourniture du service demandé.

Le traitement automatisé par avise.org des données nominatives fournies par l’utilisateur est conditionné à l’accord express et ponctuel de ce dernier. Ces données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers par Avise.org.

Les informations collectées sur le site avise.org sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée. L’Avise est le destinataire des données. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à webmaster@avise.org

E-Newsletter

Les informations recueillies sont nécessaires pour votre inscription à l'envoie de la e-newsletter.
Elles font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. Conformément aux dispositions de la loi dite « informatique et liberté » du 6 janvier 1978 modifiée et au règlement général relatif à la protection des données, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d’effacement, de limitation,  à la portabilité des données à caractère personnel, de rétractation,  d’opposition vous concernant (articles 15, 16, 17, 18,20, 13 et 21 du RGPD).
Si vous souhaitez exercer ce droit veuillez-vous adresser par mail à webmaster@avise.org  ou par courrier à Avise - service communication - 18 av Parmentier - 75011 Paris.
Les données personnelles sont utilisées afin d'interagir avec les utilisateurs dans le cadre de la gestion des préférences qu'il aura choisie ou des offres qu'il aura souscrites. Elles sont conservées durant trois ans à partir de la fin constatée de la connexion sur le site et des interactions.

Annuaire des acteurs et des dispositifs

Le site avise.org propose des liens vers des acteurs et dispositifs d’accompagnement et de financement des structures de l’économie sociale et solidaire à titre indicatif. Si vous êtes concernés par ces données et souhaitez les modifier, ou si vous désirez en savoir davantage sur les modalités de référencement, merci de nous contacter par mail : webmaster@avise.org

Liens hypertextes

Le contenu mis à disposition sur avise.org est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce dernier ou de son contenu par Avise.org qui ne saurait donc être tenu pour responsable.

Propriété

L’ensemble de ce site est régi par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu du site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de l’Avise à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres entreprises ou organisations partenaires ou auteurs.

La reproduction, la représentation, le transfert, la distribution, ou l’enregistrement de tout ou partie de ces éléments sont formellement interdits sans l’autorisation expresse de l’Avise.

Cookies

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies en paramétrant votre navigateur. Pour en savoir plus sur le fonctionnement des cookies, nous vous invitons à lire cette page sur le site de la CNIL.

Législation applicable

Avise.org est soumis à la législation française. En conséquence, dans l’hypothèse où certaines informations seraient considérées comme illégales dans d’autres pays, la responsabilité du site avise.org ne pourrait être engagée, chaque utilisateur devant vérifier la conformité du site à la législation du pays auquel il est matériellement et territorialement soumis.

©Avise2021 Tous droits réservés