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Ce guide pratique est destiné aux entreprises de propreté. Il s’inscrit dans le cadre de la généralisation des clauses d’insertion dans les marchés publics. Il vise à apporter des solutions pratiques aux entreprises de propreté dans le cadre de la réponse à un marché public intégrant des clauses…
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Cet ouvrage vise à rendre compte des enjeux fondamentaux et des perspectives majeures liés à la mise en œuvre de clauses sociales dans le cadre des prestations intellectuelles. Il donne des clés de réussite et des points de vigilance pour essaimer les expériences locales et montre comment les…
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Un outil qui met en avant des questions essentielles à se poser à l'heure de construire son projet. Il accompagne à la définition d'un projet et aide à donner des réponses claires et structurées aux partenaires. Chaque partie apporte le témoignage et les conseils d'un entrepreneur…
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Cette brochure présente les principales problématiques (juridiques, organisationnelles et financières) soulevées par les Sociétés coopératives d’intérêt collectif (Scic). Le but de cette note est de faire valoir ces entreprises innovantes et de fournir des éléments concrets qui facilitent la…
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Destinée aux collectivités ainsi qu’à tous ceux qui souhaitent approfondir leurs connaissances des Sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC), cette note présente les principaux aspects du cadre juridique qui réglementent les relations entre Sociétés coopératives d’intérêt collectif et…